COVID-19

Présentation des protocoles de reprise d’activité par secteur économique

Présentation des protocoles de reprise d’activité  par secteur économique

Cet article est aimablement fourni par l’équipe du French Desk du cabinet TMI Associates, membre bienfaiteur de la CCI France Japon

A l’issue d’une réunion du comité d’experts qui le conseille, le gouvernement japonais a approuvé ce 14 mai 2020 la levée de l’état d’urgence dans 39 préfectures sur 47, dont les préfectures de Ishikawa, Gifu, Aichi, Fukuoka et Ibaraki qui avaient auparavant été désignées comme des régions sévèrement touchées par le Covid-19.  L’évolution de la situation sur le front de l’épidémie de Covid-19 a été jugée assez satisfaisante dans les préfectures concernées pour prendre cette mesure1, même si leurs habitants sont invités à adopter un nouveau style de vie (new lifestyle) qui comprend notamment le télétravail et le port du masque.

Cette décision de lever l’état d’urgence a été accompagnée le même jour par la publication de nombreuses directives (guidelines) adoptées par 19 secteurs d’activités économiques représentant 81 organisations professionnelles pour accompagner les entreprises à prendre les mesures nécessaires pour leur redémarrage économique tout en prévenant la propagation du Covid-19.

Un résumé en français des principales mesures des directives adoptées par le Keidanren, l’équivalent japonais du MEDEF, à destination des sites de production et des bureaux figure en annexe. Ces directives du Keidanren constituent un résumé des éléments de base à respecter au regard des mesures préventives contre l'infection du Covid-19. Les entreprises doivent également prendre en compte les directives spécifiques établies par les organisations professionnelles auxquelles elles appartiennent. La liste complète des directives adoptées (ou en cours d’adoption) par les organisations professionnelles est disponible sur le site du gouvernement japonais dédié au Covid-19 (en japonais uniquement)2. Nous vous recommandons vivement de la consulter pour y trouver les protocoles de reprise envisagés pour, entre autres, les secteurs de la restauration-bar, du commerce de détail, de l’agroalimentaire, des services financiers ou encore du transport et de la logistique.

La présentation de ces mesures sera probablement insuffisante pour lever les appréhensions des entreprises en raison des larges marges d’interprétation qu’elles laissent. Il est donc à crainte que les entreprises continueront de s’interroger sur les risques de mise en jeu de leur responsabilité et de celle de leurs dirigeants en cas de contamination affectant un salarié, un partenaire commercial ou un client. Il n’en demeure pas moins que la connaissance et la mise en place des préconisations de ces différentes directives sera de nature à limiter ces risques. Les entrepreneurs et sociétés concernés sont donc fortement invités à les mettre en œuvre en tenant compte de leurs contraintes particulières.

Nous restons à votre disposition pour vous aider à comprendre ces différents protocoles et vous assister dans la mise  en place de vos politiques de retour à l’emploi (Return To Work Policy) à l’approche de ce déconfinement.

Le présent mémorandum n’a qu’une vocation d’information générale non-exhaustive. Il ne saurait constituer ou être interprété comme un conseil juridique. Le destinataire est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations fournies dans le présent mémorandum.

TMI Associates – French Desk

Date de dernière mise à jour : le 15 mai 2020


1 Les préfectures de Hokkaido, Tokyo, Chiba, Saitama, Kanagawa, Osaka, Hyogo et Kyoto ne sont  pas concernées par la levée de l’état d’urgence; leurs habitants seront donc invités à éviter les déplacements non utiles et non urgents et les commerces à ne pas ouvrir, sauf quelques rares exceptions.

2 La liste complète des directives adoptées (ou en cours d’adoption) par 81 organismes professionnels couvrant 19 secteurs d’activités est disponible (en japonais uniquement) à l’adresse ci-dessous : https://corona.go.jp/prevention/pdf/guideline_20200514.pdf
 

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